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 | Sujet: Signature d'un Traité d'Amitié avec la Castille & Léon  Mer 22 Juin - 21:15 | |
| - Citation :
- De Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, Baron de Seignelay, Seigneur de Bréméan & de Railly,
Aux éminents membres de la Curia Regis,
Aux Grands Feudataires du Royaume de France,
Aux Ambassades & Chancelleries Provinciales,
A tous ceux qui se feront lire ou conter, en le peuple de France,
Faisons connaître la signature d'un Traité d'Amitié entre la Couronne de France, ainsi que la Couronne de Castille & Léon. Qu'ainsi, chacun est encouragé à en respecter les termes. Que désormais, il est officiel que le Royaume de Castille & Léon est allié & ami de la France.
Qu'il soit su que le présent traité institue défense mutuelle des deux Royaumes et reconnaissance de leurs institutions respectives.
Qu'il soit su en la hérauderie royale de France, que la Noblesse de Castille & Léon est reconnue par la Couronne, comme la Couronne de Castille & Léon reconnaît la Noblesse de France. Aussi, le Roy d'Armes est-il invité à faire appliquer les termes du traité en cette matière.
Afin que nul ne conteste le présent écrit, y apposons notre scel, & y annexons le Traité d'Amitié susmentionné.
 - Citation :
- Traité d'amitié entre la Couronne de Castille et Leon et la Couronne de France
Préambule
Afin d'affirmer et de développer l'amitié qui unissent leurs monarchies, la Couronne de Castille & León et la Couronne de France ont signé le présent traité. Les monarques du Royaume de Castille et Leon et du Royaume de France ont ainsi souhaité mettre par écrit le respect mutuel qu'accorde chacun au peuple de l'autre, pour qu'amitié, paix et harmonie soient entendus.
Chapitre I: L'amitié entre les deux Couronnes
Article I : Leurs Majestés, aux noms de leurs héritiers, successeurs, provinces, villes, vassaux et sujets, s'offrent à chacun paix et amitié indéniable et indéfectible.
Les Couronnes de France et de Castille & Leon s'engagent à fournir le travail et les efforts nécessaires pour veiller à ce que les parties maintiennent cette amitié et qu'aucune hostilité, ne soit commise entre elles.
Article II: Les parties s'engagent à promouvoir tout accord ou relation entre eux, et à encourager leurs provinces respectives à entretenir de cordiales relations entre elles.
En tant que partenaires civilisés, ils s'engagent à punir toute déstabilisation envers l'une ou l'autre des parties, de la part d'un de leurs sujets.
Article III: De même, les parties s'engagent à coopérer ouvertement et si il est nécessaire, en cas de menace extérieure contre l'une des couronnes ou les deux.
En cas de présent événement, elles offriront dans la mesure du possible une aide militaire à leur allié.
Article IV : La présente entente lie les présents signataires dans un système judiciaire d'aide mutuelle et réciproque dans tous les cas où il y a un commun accord et, par conséquent qui puisse affecter la stabilité du territoire.
Ce traité n'oblige pas les deux parties à coopérer, néanmoins il marque le désir d'assentiment des deux suscitées Couronnes en la recherche et au jugement de leurs ennemis.
Article V : Les parties s'engagent à faciliter la coopération dans les domaines diplomatiques et militaires. Les deux couronnes se donneront mutuellement soutien technique et logistique dans la mesure du possible, et seront disponible pour donner des conseils dans ces domaines comme exigé.
Article VI : Ce traité ne compromet aucune des parties à une transaction ou une obligation militaire qui se trouve directement sur les deux couronnes. Une partie ne peut pas exiger de l'autre qu'elle commette une agression envers un tiers, mais permet au pouvoir de demander de l'aide et le soutien militaire afin de repousser les attaques d'un autre.
Chapitre II : aides et informations entre alliés
Article VII : Si l'une des partie présentes suspecte une attaque d'une menace étrangère contre son alliée, la Couronne suspectant a le devoir d'informer les autorités alliées ainsi que le maximum de personnes du territoire concerné.
Article VIII : Si l'une des parties a exigé un soutien diplomatique à tout autre territoire qui n'est pas en conflit avec les intérêts de son allié, il doit démontrer et offrir un soutien et un intérêt dans l'épanouissement des manœuvres diplomatiques.
Article IX : Les ambassades des deux couronnes auront une communication immédiate et directe en faveur d'un bon travail dans les affaires d'informations envers les autres territoires alliés.
Article X: Les deux couronnes peuvent avoir un haut représentant nommé par la Couronne du souverain signataires et, le cas échéant, le représentant a le droit et le privilège de demander à être entendu directement par les souverains des territoires avec l'intention de ses alliés de maintenir un lien direct et fructueux.
Article XI: Le non-respect par le représentant du territoire allié ou de l'autre partie fera infraction au traité actuel.
Chapitre III: L'immunité diplomatique
Article XII : L'Ambassade du Royaume de France au Royaume de Castille et Leon est considéré comme un territoire souverain de la France et l'Ambassade du Royaume de Castille et Leon à la Couronne de France est considéré comme territoire souverain du Royaume de Castille et Leon.
Article XIII: L'ambassadeur et le représentant direct de la Couronne de France ont l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la Couronne de Castille y Leon et l'ambassadeur ainsi que le représentant direct de la Couronne de Castille et Leon ont la même immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire de la Couronne de France.
Article XIV: En cas de constatation d'une erreur grave de l'un des ambassadeurs ou représentants, ce sera le souverain titulaire du Royaume d'origine du fonctionnaire qui aura la prérogative de supprimer ladite immunité pour que le fonctionnaire en question réponde de ses actes devant les autorités compétentes.
Article XV : Les ambassadeurs et les représentants accrédités ont le droit de libre circulation en territoire allié.
Article XVI : Les territoires signataires sont en droit de demander le retour et le remplacement de l'ambassadeur ou du représentant mandé en son territoire. Ce droit doit être exercé par un document officiel signé par la Couronne ou, à défaut de souverain, par le régent, et il se doit de respecter les causes pour lesquelles il a été demandé.
Chapitre IV: la reconnaissance des noblesses et hérauderies
Article XVII : Les nobles reconnus par la Couronne de France et son office héraldique, seront traités dans les territoires et à la Cour de la Couronne de Castille et Leon avec les privilèges, les récompenses et le traitement exigés par leurs statuts et titres.
L'article XVIII : Les nobles reconnus dans la Couronne de Castille y León et son office héraldique, seront traités dans les territoires et à la Cour de la Couronne de France avec les privilèges, les récompenses et le traitement exigé spar leurs statuts et leurs titres.
Article XIX : Pour être efficace dans une telle reconnaissance, les deux Offices Royaux de Hérauderie, devront tenir un registre de tous les nobles existants dans les deux couronnes qui devront être mis à jour et révisés périodiquement.
L'article XX : En outre,les deux offices héraldiques devront maintenir des communications pour rester informés avec assiduité afin de signaler dans tous les cas possibles les erreurs d'armes, ainsi que leurs corrections à titre posthume.
Article XXI : En cela, les chapelles héraldiques de France et de Castille et Leon se reconnaissent mutuellement : statuts, lois et règlements quant à la noblesse. Ainsi, les deux protocoles doivent être conformes aux mêmes marques.
La Couronne de Castille et Leon et la couronne de France, leurs héritiers et successeurs, les gens, les villes, vassaux et sujets, s'engagent à respecter les articles de la présente. Tout manquement durable à une clause des parties libérera l'un et l'autre de leurs engagements.
Fait à Tolède, au vingt jour du sixième mois de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, sous les autorités des Reines des territoires cités et avec la supervision de leurs Ambassades.
Pour la Couronne de Castille et Leon,
Sa Majesté Elena de Trastámara Borgia,
Reine de Castille, de Leon, de Tolède, de Galicia, de Seville, de Córdoba, de Jaén, de Murcia et d' Algeciras, Princesse d' Asturias, Comtesse d' Alba de Tormes et Dame de Molina.
Son ExcellenceDraco Alivi,
Chef de la Diplomatie Royal de Castille et Leon
Pour la Couronne de France,
Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France, Duchesse de Nevers, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux, Baronne de Chablis & de Laignes.
Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, Baron de Seignelay, Seigneur de Bréméan & de Railly.
Son Excellence Jipdoly d'Assombris, en tant qu'Ambassadrice Royale de France en Castille & Leon.
- Citation :
- Tratado de amistad entre la Corona de Castilla y León y la Corona de Francia
Preámbulo
Con el fin de confirmar y hacer crecer la amistad que une Nuestras Monarquías, la Corona de Castilla y León y la Corona de Francia suscriben el presente tratado, así como los pueblos de la Corona de Castilla y León y la Corona de Francia oficializan su mutuo respeto y concordia.
Capítulo I: de la amistad entre ambas Coronas
Artículo I: Sus Majestades, en nombre de sus herederos, sucesores, provincias, pueblos, vasallos y súbditos, se ofrecen mutuamente una paz y amistad sinceras e inquebrantables y pondrán todo en obra y empeño para que las partes firmantes se aseguren que la mencionada amistad se mantenga y que ninguna hostilidad, de un lado como de otro, se cometa por cualquier razón u ocasión que fuese en contra de la presente.
Artículo II: Las partes firmantes se comprometen en favorecer todo acuerdo o relación entre ellas en el extendido de su poder. Como asociados civilizados, se comprometen en castigar toda desestabilización hacia una u otra de las partes, cuyos autores estén entre sus súbditos.
Artículo III: Del mismo modo, las partes firmantes colaborarán abiertamente y si así se precisase en caso de amenaza exterior en contra de una de las coronas o de ambas. Llegado al caso, dispondrán de sus fuerzas armadas en ofrecimiento de ayuda a su aliado.
Artículo IV: Este tratado liga a las partes firmantes en una ayuda judiciaria mutua y recíproca en los casos en los cuales haya acuerdo mutuo y afecten consecuentemente a la estabilidad del territorio. Este tratado no obliga a las dos partes a cooperar, sin embargo marca el deseo de acercamiento de las susodichos Coronas en la búsqueda de justicia y castigo en contra de sus enemigos.
Artículo V: Las partes firmantes se comprometen en facilitar el ámbito de cooperación en las áreas diplomáticas y militares. Las dos Coronas se darán mutuamente apoyo técnico y logístico en la medida de lo posible, así como se ofrecerán a dar consejo en los ámbitos que se requieran.
Artículo VI: Este tratado no compromete a ninguna de las partes con ninguna operación u obligación militar que no incumba directamente a ambas Coronas. Una de las partes no puede exigir a la otra a cometer agresiones hacia un tercero, sin embargo habilita el poder pedir ayuda y apoyo militar para defenderse de las agresiones de otro.
Capítulo II: de las ayudas e informaciones entre aliados
Artículo VII: Si una de las partes firmantes sospechara de amenaza extranjera en contra de su aliado, dicha Corona tendrá el deber de informar a las autoridades y máximos responsables del territorio en cuestión.
Artículo VIII: Si una de las partes firmantes requiriera de apoyo diplomático para con cualquier otro territorio que no contravenga los intereses de su aliado, el mismo deberá mostrar y ofrecer apoyo e interés en que las maniobras diplomáticas florezcan.
Artículo IX: Las embajadas de ambas Coronas contarán de comunicación inmediata y directa en pos de una buena labor en cuestión de informaciones entre ambos territorios aliados.
Artículo X: Ambas Coronas podrán contar con un representante de alto nivel designado por el soberano de la Corona firmante y, en caso de ser necesario, el representante tendrá el derecho y privilegio de solicitar audiencia directamente con los monarcas de los territorios aliados con intención de mantener una comunicación directa y fructífera.
Artículo XI: El no recibir al representante del territorio aliado por cualquiera de las partes será motivo de ofensa así como de desvinculación de la presente.
Capítulo III: de la inmunidad diplomática
Artículo XII: La Embajada de la Corona de Francia ante la Corona de Castilla y León es considerada territorio soberano de Francia y la Embajada de la Corona de Castilla y León ante la Corona de Francia es considerada territorio soberano de la Corona de Castilla y León.
Artículo XIII: El embajador y el directo representante de la Corona de Francia cuenta con inmunidad diplomática sobre todo el territorio de la Corona de Castilla y León y el embajador y el directo representante de la Corona de Castilla y León cuenta de la misma inmunidad diplomática en todo el territorio de la Corona de Francia.
Artículo XIV: En caso de comprobación de un grave error por parte de alguno de los embajadores o representantes será el soberano titular del Estado de origen del funcionario quien tenga la prerrogativa de quitar dicha inmunidad para que el funcionario en cuestión responda por sus actos ante la autoridad competente.
Artículo XV: Los embajadores y representantes acreditados gozan del derecho de libre tránsito en el territorio aliado.
Artículo XVI: Los territorios firmantes tienen derecho de solicitar la repatriación y reemplazo del embajador o del representante destacado en su territorio. Dicho derecho habrá de ser ejercido mediante un documento oficial firmado por el soberano titular o en su defecto el regente, y en él deberán constatar las causas por las cuales se ha recurrido a tal.
Capítulo IV: de los reconocimientos de nobleza y relativos a Capillas Heráldicas
Artículo XVII: Los nobles reconocidos en la Corona de Francia, bajo vasallaje de sus soberanos y nobles feudales bajo los que juraran vasallaje, serán tratados en los territorios y corte de la Corona de Castilla y León con cuantos privilegios, distinciones y tratamientos fueran requeridos por su estatus y título.
Artículo XVIII: Los nobles reconocidos en la Corona de Castilla y León, bajo vasallaje de sus soberanos y nobles feudales bajo los que juraran vasallaje, serán tratados en los territorios y corte de la Corona de Francia con cuantos privilegios, distinciones y tratamientos fueran requeridos por su estatus y título.
Artículo XIX: Para que dicho reconocimiento sea efectivo, ambas Reales Capillas Heráldicas , deberán tener un registro de todos los nobles existentes en ambas coronas y deberá ser actualizado y revisado periódicamente.
Artículo XX: Asimismo, ambas Capillas Heráldicas deberán mantener comunicaciones con el fin de mantenerse informadas de manera asidua y de informar de posibles casos de errores heráldicos, para su póstuma corrección.
Artículo XXI: Mediante la presente, la capilla heráldica de Francia y la de Castilla y León se reconocen mutuamente: estatutos, leyes, oficializaciones y normativas que hubiera en sus registros y haberes. Por ende, ambas deberán respetar los protocolos que las mismas marcasen.
La Corona de Castilla y León y la Corona de Francia, así como sus herederos y sucesores, gentes, pueblos, vasallos y súbditos, se comprometen a respetar los artículos de la presente. Toda falta durable a una cláusula por una de las partes libera a la otra de sus compromisos.
Hecho en Toledo, a veinte días del sexto mes de 1459, bajo la autoridad de las Reinas de los territorios citados y la supervisión de sus embajadores.
Por la Corona de Castilla y León,
Doña Elena de Trastámara Borgia,
Reina de Castilla, de León, de Toledo, de Galicia, de Sevilla, de Córdoba, de Murcia, de Jaén y de Algeciras, Princesa de Asturias, Condesa de Alba de Tormes y Señora de Molina.
Don Draco Alivi,
Jefe de la Diplomacia Real de Castilla y León
Por la Corona de Francia,
Doña Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reina de Francia, Duquesa de Nevers, Condesa del Lauragais, Vizcondesa de Chastellux, Baronesa de Chablis & de Laignes.
Don Keridil d'Amahir-Euphor, Gran Real Embajador de Francia, Baron de Seignelay, señor de Bréméan & de Railly.
Doña Jipdoly d'Assombris, Embajador de Francia en Castilla y León.
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