Traités signés avec le Saint Empire Romain Germanique

- Traité de Non-Agression entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae (cercle francophone et néerlandophone).


- Traité Frontalier du duché de Bouillon

Citation :

Traité de Non-Agression entre le Royaume de France et le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae (cercle francophone et néerlandophone)

Article Premier

I. Par le présent écrit, les deux parties se reconnaissent mutuellement comme nation établie et reconnaissent également chacun de leurs représentants dans leurs fonctions et charges qui leur ont été attribuées par chacun des autorités.

II. Les Cercles Francophone et Néerlandophone et Germanophone reconnaissent Levan III comme légitime souverain du Royaume de France, et Catherine Victoire d'Appérault, Marquise de Valois, Reyne de France, à qui il a délégué ses pouvoirs royaux, légitime souveraine du Royaume de France. Enfin, ils reconnaissent Marc Philippe comme Dauphin de France. Le Royaume de France reconnait LongJohnSilver Ier comme légitime Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae.
Chaque partie reconnait la souveraineté des institutions de l'autre partie dans les domaines qui leurs sont attribués.

III. Toute nouvelle nomination, élévation, anoblissement, procédé par le souverain légitime ou ses représentants sera aussitôt reconnue par l’autre partie.

IV. Les cercles francophone, germanophone et néerlandophone s'engagent à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du Domaine Royal et au sein des vassaux du Royaume de France.
Le Royaume de France s'engage à ne pas reconnaître l'indépendance d'éléments félons au sein du SRING.


Article Second

I. Par la présente, les deux parties signataires s’engagent à ne point interférer et ce par quelque manière que ce soit dans la gestion économique, politique, diplomatique, militaire de l’autre, sauf demande expresse, signée, scellée de celui-ci.

II. Il est établi que hormis cas de crise nécessitant fermetures des frontières, les citoyens françois et impériaux sont autorisés à traverser, voyager à travers les deux nations. Cette autorisation s'applique aussi aux membres des ordres de chevalerie reconnus par une des deux parties, et ne peut leur être retirée à cause de leur appartenance aux-dits ordres de chevalerie. Cependant, pour entrer en groupes armés sur le territoire d'une des deux parties, une demande devra être faite aux autorités concernées.

III. De même une ambassade accueillera toujours les émissaires françois en la Chancellerie Impériale et les émissaires Impériaux en la Chancellerie Françoise.

IV. Dans le cas où un Duché/Comté du Domaine Royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à tout mettre en oeuvre pour rappeler la province à l'ordre.
Dans le cas où un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine royal viendrait à déclarer une guerre à une province impériale, le Royaume de France s'engage à ne pas lui prêter assistance.
Dans le cas où une province impériale viendrait à déclarer une guerre à un Duché/Comté du Royaume de France hors du Domaine Royal, le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae s'engage à ne pas lui prêter assistance.


Article Troisième

I. Ce traité est valable pour une période de six mois, reconduit de manière tacite au bout de cette période, sauf refus signé et scellé de l’un des signataires.

II. En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, l’un des signataires en proclamera l’annulation par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé comme non avenant dès la réception par l’autre partie du-dit acte.

III. A tout moment, l'un des signataires peut demander l'annulation de ce traité. Il devra alors le signaler et en expliquer le motif à l'autre partie par acte signé et scellé. Le traité sera alors jugé non avenant une semaine après réception par l'autre partie du-dit acte.


Pour la Pairie et la Curia Regis,
Juliano Di Juliani
Grand Maitre de France


Pour les Ambassades royales de France,
Arielle de Plantagenest de Dénéré
Grande Ambassadrice Royale de France


Pour la Commission Impériale,
Les 4 dignitaires impériaux:

Alandaros von Valendras
Haut Connétable Impérial


Azalée de Cernex
Rectrice Impériale


Cassandres de Sevillano
Responsable de la CSI


Sirius de Riddemark
Maréschal d'Armes

Citation :

Traité Frontalier du duché de Bouillon

Nous, la Haute Autorité impériale,
Nous, la Haute Autorité française,
Nous, l'Héritier ducal de Bouillon,

Conscients de la nécessité de garantir l'inviolabilité du territoire du duché de Bourgogne dans l'objectif de garantir des relations apaisées entre le dit duché et ses voisins du Royaume de France et de l'Empire Germanique, et après moult débats passionnés,

- Ratifions ce document qui entend entériner le travail et la recherche de la Hérauderie Royale de France.

- Avons décidé le traité suivant :

Article 1. DESCRIPTION PHYSIQUE

En son méridion, partant de son gué de Pussemange, la frontière du duché de Bouillon trace une séparation entre les forets domaniales de Sedan (Champagne-Royaume de France) et les bois et forêts se succédant de Bohan, Huqueni, Muno, longeant les fiefs et villages du Ban d'Alle, de Corbion pour ensuite traverser le bois puis le village du Banel et rejoindre le Fond Jamais au sud de Muno, sis en le duché de Bouillon. Contournant Lambermont, lui aussi de Bouillon, elle trace une ligne montant au septentrion qui rejoint la Semois non loin de Cugnon, laissant hors du duché Quatre-arbres, Sainte-Cécile et la foret de Chiny qui relèvent du dit comté de Chiny.
Longeant alors la Semois, elle délaisse Cugnon et rejoint à nouveau la foret domaniale d'Huqueni qu'elle laisse à sa gauche tandis qu'elle poursuit sa route au nord traversant le bois de Detoi, laissant à ses voisins Aubry sur Semois et Geripont. De là, elle fait un léger détour pour englober la seigneurie de Bertrix et ses appendances de Bohémont, Burhémont et Renaumont pour revenir longer le bois d'Otrouges et contourner Ochamps qui sont de Chiny, rejoindre Recogne qui est à Bouillon. Neuvilliers, Lamouline, Flohimont, Ourt, Bernimont, Wideumont, Remeau, Bougnimont, tous hameaux et village du duché de Bouillon croisent ensuite le chemin de la frontière, de même que les trois Freux et Jenneville. Suit alors un virage vers le Ponant, pour rejoindre Saint Hubert par le nord puis filer vers Mormont, Masbourg, Lesterny et revenir sur Grupont, toujours ducaux, tandis que Bure est délaissé à leur voisin. Tellin est la prochaine étape. La frontiere poursuit sa route le long du ruisseau qui de Tellin rejoint la Lesse par le nord, non loin de Belvaux.
La frontière file alors au Ponant, passant entre Ave l'étrangère et Auffe la bouillonnaise, rejoignant ses comparses Wellin et Lomprez mais dédaignant Froidlieu et Honnay pour rejoindre Froide-Fontaine.
Délaissant les enclaves de Gedinne sises en la seigneurie d'Orchimont appartenant aux voisins principautaires et ducaux et laissées à leurs bons soins, de meme que celles de Gembes et Porcheresse, elle longe Fays-Famenne pour atteindre Redu, sans prendre en considération Daverdisse. A hauteur de Sech'ry, elle longe alors la Lesse, rencontrant au passage Our, Be, Opont les bouillonnaises. Là, quittant le lit de la riviere, elle contourne le bois de la Grosse Haie, ignore Naomé et vise Saussur (Carlsbourg) la pairiale puis le moulin de Mitauge, suivi de Six-Planes pour atteindre la Semois à Vresse, toujours en terre de Bouillon.
Coupant à travers le bois de Bohan, elle termine sa course là où elle l'avait commencée, à Pussemange, non sans montrer que Sugny est au duché.

Article 2 : DU RÉGIME DES ENCLAVES

Aucune enclave ne saurait être reconnue par l'une ou l'autre des parties dans le territoire voisin.

De ce fait, les territoires et fiefs relevant de la baronnie de Hierges sont reconnus comme faisant partie du Royaume de France (en terre Champenoise).
Item que les terres de Sart-Custinne, Gedinne, Patignies, Malvoisin, Gembes, Porcheresse, Focant, Froidlieu, Lavaux Sainte Anne, Ave et Mochamps sont reconnues comme faisant partie du Saint Empire.

Article 3 : MAPPES

Pour illustrer leur propos et définir précisément le tracé de la frontière une carte a été établie.



Le Héraut d'Armes de Normandie - chargé de cette mission - s'est rendu sur place avec ses gens et a travaillé en intelligence avec les seigneurs et villes riveraines afin d'effectuer le bornage.

Article 4 : RATIFICATION

Ce Traité frontalier fixe une bonne fois pour toutes les frontières communes du duché de Bouillon.
Ces frontières sont inaliénables de par les Lois Héraldiques et sous couverts d’icelle.



Fait en le Château de Dijon, le 20 avril 1459.
Pour le duché de Bouillon,
Messire Eusaias Blanc Combaz, Héritier ducal


Fait à Strasbourg, le 08 mai 1459
Pour le Saint Empire Germanique,

Sa Majesté Alveran 1er de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus



Fait en le Château du Louvre, le 4 Juillet 1459.
Pour le Royaume de France;
Sa Majesté la Reine Beatritz Castelmaure-Frayner,


Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France


Fait en la Chapelle Saint-Antoine-le Petit à Paris, le 4 Juillet 1459.
Pour la Hérauderie de France ;
Dame Perrinne de Gisors-Breuil dicte "Montjoye", roi d'Armes de France

Citation :

Grenzabkommen des Herzogtums von Bouillon

Wir, seine kaiserliche Hoheit,
die hohen französischen Behörden und
der herzogliche Thronerbe von Bouillon.

sind nach anstrengenden und passioniert geführten Debatten sowie im Bewusstsein darüber, die Unverletzlichkeit des Territoriums des Herzogtums von Bourgogne wahren zu müssen und mit dem Ziel, das derzeit ruhige Verhältnis zwischen dem besagten Herzogtum und seinen Nachbarn, dem französischen Königreich und dem deutschen Kaiserreich zu garantieren

- darüber eingekommen, dieses Dokument zu ratifizieren das die Arbeit der Königlich französischen Heraldik bestätigen soll
und
- haben den folgenden Vertrag beschlossen:



Artikel 1. Physische Beschreibung

Von der Furt von Pussemange aus zieht die Grenze des Herzogtums von Bouillon eine Trennlinie zwischen den herrschaftlichen Wäldern von Sedan (Champagne - Französisches Königreich) und den benachbart liegenden Wäldern von Johann, Huqueni, Muno. Dabei läuft sie entlang der Lehen und Dörfer Bann d'Alle und Corbion und durchläuft schließlich den Wald des Dorfes Banel und erreicht Fond Jamals im Süden von Muno, gelegen im Herzogtum von Bouillon. Die Grenze führt um Lambermont herum, das ebenfalls zu Bouillon gehört und zieht eine Linie in Richtung Norden und erreicht die Semois, nicht weit von Cugnon, und schließt damit das Herzogtum von Quatre-arbres, Sainte-Cécile und den Wald von Chiny aus, die zur Grafschaft von Chiny gehören.

Dem Verlauf der Semois folgend lässt sie Cugnon hinter sich und erreich erneut den links neben sich liegenden Wald von Huqueni während sie ihren Weg in Richtung Norden fortsetzt und dabei den Wald von Detoi durchquert, den sie ihren Nachbarn Aubry Sur Semois und Grepoint lässt. Von dort aus macht die Grenze eine leichte Biegung um die Lehnsherrschaft von Beatrix und die ihr zugehörigen Gebiete Bohémont, Burhémont und Renaument einzubeziehen um schließlich den Wald von Oltrogges zu durchqueren und Ochamps zu umlaufen, die beide zu Chiny gehören und erreicht dann Recogne, das zu Bouillon gehört. Neuvilliers, Lamouline, Flohimont, Ourt, Bernimont, Wideumont, Remeau, Bougnimont, alle Weiler und Dörfer des Herzogtums von Bouillon kreuzen schließlich den Weg der Grenze, ebenso Trios Freud und Jenneville. Sie folgt also einer Kurve in Richtung Ponant um Saint Hubert von Norden aus zu erreichen und dann läuft sie in Richtung Mormone, Masbourg, Lesterny und Grupont, immernoch im herzoglichen Gebiet, während Bure den Nachbarn gelassen wird. Das nächste Etappenziel ist Dellen. Die Grenze setzt ihren Weg am Bach, der zu Dellen gehört, entlang fort und erreicht die Lesse von Norden her nicht weit von Belvaux.

Die Grenze läuft dann vorbei an Ponant, zwischen Ave l'étrangère und Auffe la bouillonnaise hindurch, erreicht Wellin und Lomprez, missachtet jedoch Froidlieu und Honnay und erreicht schließlich Froide-Fontaine. Sie lässt die Enklaven von Gerinne hinter sich, die zur Lehnsherrschaft von Orchimont gehören und ein Teil der fürstlichen und herzoglichen Nachbarprovinzen und in deren Obhut sind. Gleiches gilt für Gembes und Porcheresse. Sie läuft entlang an Fays-Famenne um Redu zu erreichen und beachtet dabei Daverdisse nicht. Auf Höhe von Sech'ry folgt sie dem Lauf der Lese, begegnet im Vorbeilaufen die bouillonischen Our, Be und Opont. Dort verlässt sie den Fluss und umläuft den Wald von Grosse Haie, Naomé kennt sie nicht und sie sieht Saussur (Carlsbourg) und dann die Mühle von Mitauge, gefolgt von Six-Planes um die Semois in Vresse zu erreichen, das auf bouillonischem Boden liegt.
Sie teilt den Wald von Bohan und beendet ihren Lauf dort, wo er begonnen hatte, in Pussemange, doch nicht ohne zu zeigen, dass Sugny zum Herzogtum gehört.


Artikel 2. System der Enklaven

Keine Enklave des Nachbarterritoriums wird von der einen oder der anderen Partei anerkannt.

Aus diesem Grund werden die Territorien und Lehnsherrschaften aus der Freiherrschaft von Hierges als Teil des Königreichs Frankreich (auf Boden der Champagne) angesehen. Ebenso werden die Gebiete von Sart-Custinne, Gedinne, Patignies, Malvoisin, Gembes, Porcheresse, Focant, Froidlieu, Lavaux Sainte Anne, Ave und Mochamps als Teile des HRRdN angesehen.


Artikel 3. Karten

Um den Vorschlag zu veranschaulichen und den Verlauf der Grenze präziser zu definieren, wurde eine Karte erstellt.



Der Wappenherold der Normandie, der damit beauftragt wurde, hat sich vor Ort mit seinen Leuten eingefunden und mit den Landesfürsten und betroffenen Städten zusammengearbeitet um die Grenzfestsetzung vorzunehmen.


Artikel 4. Ratifikation

Dieser Grenzvertrag setzt ein für allemal die Grenzen der Gemeinden des Herzogtums von Bouillon fest.
Diese Grenzen sind nach den Heraldischen Gesetzen unveräußerlich und beschlossen.




Schloss von Dijon, 20. April 1459

Für den Herzog von Bouillon
Messire Eusaias Blanc Combaz, Herzoglicher Thronerbe





Strasbourg, 8. Mai 1459
für das Germanische Kaiserreich

Seine Majestät Alveran 1er de Varagine
Electus Romanorum Imperator et semper augustus




Schloss der Louvre, 4. Juli 1459.
Für das Königreich Frankreich
Ihre Majestät die Königin Beatritz Castelmaure-Frayner,


Seine Exzellenz Keridil d'Amahir-Euphor, Königlicher Botschafter Frankreichs





Kapelle Saint-Antoine-le Petit in Paris, 4. Juli 1459
Für die Heraldik Frankreichs
;
Dame Perrinne de Gisors-Breuil dicte "Montjoye", Roi d'Armes Frankreichs

Citation :

Codicille au Traité Frontalier du Duché de Bouillon.

Nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne de France, Duchesse de Nevers, Comtesse du Lauragais, Vicomtesse de Chastellux, Baronne de Chablis & de Laignes,
Nous, Eusaias de Blanc-Combaz, Vicomte de Digoine & héritier ducal de Bouillon,

Attestons que, du fait du présent traité, le Duché de Bouillon intègre le Domaine Royal de la Couronne de France, et se trouve dès lors soumis aux règles héraldiques et nobiliaires qui y ont cours, icelles étant décrites dans le Codex Levan.

Faict au Louvre, le Vingt et Unième jour du Quatrième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.






Eusaias Blanc Combaz,